Commentaires sur : Les lois sur l’accessibilite des sites internet

Par : Eric

Eric — Mon, 23 Nov 2009 17:25:10 +0000

Vraiment excellent comme site… Bravo!

Par : patrick

patrick — Fri, 23 Oct 2009 05:04:39 +0000

Encore une fois, pour ceux qui n’ont pas accès à la plateforme, je redis ce que j’y ai déposé. A savoir, qu’il n’y avait pas de souci mais juste une interrogation personnelle au titre de l’apprenant en Droit numérique que je suis.
Je pense que je participe d’avantage à mon apprentissage en ayant un regard critique sur ce qu’on m’enseigne qu’en restant passif. Mon message n’avait d’autre but que de déclencher des réponses à la fois de mes collègues et de la communauté tout entière (que je sollicite à nouveau ici).
Pour revenir sur ce point qui m’intéresse, dans la définition d’une œuvre collective, je peux lire :
« elle la jurisprudence estime même que l’œuvre doit être réputée collective lorsque les participants n’ont pas personnellement revendiqué la qualité d’auteurs. » (sources : œuvre collective, Wikipédia)
Cela veut-il dire que si les auteurs regroupés dans ce collectif ne se manifestent pas individuellement, le publieur est dans son droit ? Y a-t-il un délai ?

Par : delcroix

delcroix — Thu, 22 Oct 2009 16:19:22 +0000

J’ai répondu complétement dans la plate forme de formation :-)
Visiblement, Patrick n’avait pas vu et lu un message précédent dans cette plate-forme qui prévenait les étudiants :-)) Au droit de citation, on peut répondre oeuvre collective :-)

Par : Patrick

Patrick — Thu, 22 Oct 2009 11:29:01 +0000

Bonjour,

Ça fait bizarre de retrouver des morceaux, exacts aux mots près, de sa prose sur le Net… Cependant, aucun d’entre nous n’est nommé directement comme le père de ces phrases recopiées intégralement et assemblées dans ce billet !?!
Le droit de citation n’implique-t-il pas de nommer les auteurs plutôt que de citer une promotion ou un groupe ?
Je vois bien un lien vers le site du Master IPM mais est-ce suffisant ?

Dites moi tout…